La phase transitoire de déploiement du MACF débutera le 1er oct. 2023...
01 Juil 2025
Douane & Conformité Réglementaire
QUALITAIR&SEA vous accompagne sur les enjeux de la réglementation douanière. Dotés d’une cellule d’experts, nous vous proposons des solutions douanières ainsi qu’une gamme complète de prestations opérationnelles et d’accompagnements au service de votre Supply Chain.
Expertise Douanière
Nos expertises
- Gestion des flux Import-Export
- Pré-dédouanement
- Dédouanement multimodal
- Procédures standards et simplifiées
- Tous régimes douaniers
- Dédouanement en aérogare
- Interventions AOG 24/7
- Veille réglementaire
- Gestion DEB (Déclaration d’Echanges de Biens) et DES (Déclaration d’Echanges de Services)
- Représentation fiscale
- Organisation mutualisée avec solution Tour de Contrôle
- Expertise métier
Conseil et accompagnement douanier
- Cellule conseil
- Accompagnement à la certification OEA : QUALITAIR&SEA a été un des premiers représentants en douane à obtenir les autorisations OEA Douane Sûreté et Sécurité
- Prestation de classifications tarifaires & optimisation des droits et taxes
- Accompagnement et mise en place de procédures douanières standards ou simplifiées
- Accompagnement et mise en place de régimes particuliers (Entrepôt sous douane, Perfectionnement Actif, Perfectionnement Passif, Destination Particulière, Admission temporaire) avec étude économique préalable
- Accompagnement à l’obtention d’autorisation “Exportateur Agréé”
Pilotage de la performance
- Programme de conformité : OEA
- Indicateurs douane, reporting, revue des performances
- Processus douane sous contrôle ISO
- Comité opérationnel et pilotage
- Audits et gestion de risques
- Réseau douane expert : suivi de la réglementation
- Experts en douane reconnus au sein des organisations professionnelles (TLF, ASLOG, TIACA)
- Certifications ISO 9001, IS0 14001, ISO 45001
Solutions informatiques
- Solution douane informatique en propre ou client
- Gestion avec interface ERP / TMS et SI douane
- Mise en place outil de pilotage douane
- Outil de suivi des statuts déclaratifs
Contactez-nous au +33 1 34 38 29 91 ou écrivez-nous, notre équipe technique reviendra vers vous.
Demandez-nous de vous rappeler
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Questions fréquentes
Toutes les réponses à vos questions
Pourquoi la conformité douanière est-elle essentielle?
Pour éviter sanctions, retards et garantir une livraison fluide.
Comment facilitez-vous les démarches douanières?
Grâce à notre expertise, nos outils et nos connaissances actualisées pour assurer une transition fluide.
Que se passe-t-il en cas de non-conformité?
Risques de pénalités, retards, saisies de marchandises et complications légales.
Comment rester informé des changements réglementaires?
Notre équipe veille en permanence et informe nos clients des mises à jour.
Puis-je obtenir une assistance pour la classification des marchandises?
Oui, nous offrons une expertise pour assurer la bonne classification.
Quels sont les documents essentiels pour le dédouanement?
Facture commerciale, certificat d'origine, liste de colisage, entre autres.
Comment les droits de douane sont-ils calculés?
Basés sur la classification, la valeur, l'origine et la destination des marchandises.
Existe-t-il des accords de libre-échange que je peux utiliser?
Oui, cela dépend de l'origine et de la destination. Nous pouvons vous conseiller sur les accords pertinents.
Comment gérer les marchandises réglementées ou interdites?
Avec expertise, connaissance des réglementations et coordination avec les autorités compétentes.
Comment puis-je réduire mes frais de douane?
Grâce à une planification stratégique, l'utilisation d'accords commerciaux et l'optimisation de la classification des marchandises.
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