Commissionnaire de Transport : définition et rôle
Expert du fret international, Qualitair&Sea opère comme commissionnaire de transport et transitaire (Freight Forwarder) pour optimiser les flux intercontinentaux de ses clients. Nous élaborons des solutions door-to-door clés en main en gérant l'intégralité de la chaîne de transport sur les 5 continents : le volet Overseas (Air, Mer), les formalités Douanières, et la logistique Terrestre (Fer, Route, Fluvial) sur l'ensemble des ports et aéroports mondiaux.
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire qui prend en charge l'organisation complète d'un transport de marchandises pour le compte d'un expéditeur (le donneur d'ordre). Il opère en son propre nom, mais pour le compte de son client, en échange d'une rémunération convenue.
L'une des caractéristiques essentielles de cette profession est la liberté laissée au commissionnaire de choisir les transporteurs, les itinéraires et les sous-traitants nécessaires pour mener à bien la mission.
Les opérations de transport de marchandises, qu'elles soient nationales ou internationales, peuvent s'avérer complexes en termes de réglementation, assurance, type de transport en fonction de la destination.
Véritable professionnel, le commissionnaire de transport met en oeuvre les solutions les plus adaptées à vos besoins spécifiques d'acheminements. Il gère l'ensemble des maillons de la chaîne logistique.
Définition juridique de la profession de commissionnaire de transport :
Selon le décret n°90-200 du 05 mars 1990 relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire de transport, ce dernier, dans les conditions fixées par le code de commerce, et sauf convention contraire ou différente, organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises selon les modalités qu'il juge appropriées, agissant au nom du donneur d'ordre.
Définition de la commission de transport selon la Cour de Cassation :
« La commission de transport, convention par laquelle le commissionnaire s'engage envers le commettant à accomplir pour le compte de celui-ci les actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d'un lieu à un autre, se caractérise par la latitude laissée au commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, ainsi que par le fait que cette convention porte sur le transport de bout en bout ».
Les responsabilités du commissionnaire de transport :
Le commissionnaire de transport est un professionnel qui prend en charge divers aspects du transport de marchandises, qu'il s'agisse de transports nationaux ou internationaux.
Sur le plan juridique, le commissionnaire de transport est soumis à une obligation de résultat : sa responsabilité est présumée de plein droit vis-à-vis de l'expéditeur et du destinataire dans le cadre de ce contrat tripartite. En cas de sinistre ou d'avarie causé à la marchandise, les actions engagées contre le commissionnaire de transport sont soumises à une prescription courte de 12 mois (portée à 15 mois en cas d'action récursoire intentée par le transporteur maritime, aérien, routier ou fluvial).
Le commissionnaire met en œuvre des solutions sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques d'acheminement, gérant tous les maillons de la chaîne logistique.
Opérations prises en charge par le commissionnaire de transport
Les tâches gérées par le commissionnaire de transport comprennent notamment :
- Opérations de groupage : expéditions pour lesquelles le commissionnaire de transport regroupe plusieurs envois individuels de marchandises (en provenance de plusieurs expéditeurs ou à l'adresse de plusieurs destinataires) en un seul lot pour le transport. Les marchandises sont dégroupées à l’arrivée (destination finale) et livrées aux destinataires.
- Opérations d'affrètement : envois confiés sans groupage préalable à des transporteurs publics. L’affréteur recherche le meilleur moyen de transport le plus adapté en fonction des besoins de ses clients, des contraintes de transport, des caractéristiques des marchandises et des délais impartis.
- Opérations de bureau de ville : le commissionnaire de transport prend en charge des colis ou expéditions de détail et les remet séparément à des transporteurs publics ou à d'autres commissionnaires de transport.
- Opérations d'organisation de transport : gestion globale de l'acheminement de marchandises vers ou depuis le territoire national, par tous les modes de transport disponibles (maritime, aérien, routier, ferroviaire).
Transitaire : rôle et définition
- Le transitaire est un intermédiaire de commerce mandaté par l’expéditeur. Contrairement au commissionnaire de transport, il suit strictement les instructions données par son client sans organiser librement le transport.
Commissionnaire de transport Vs. transitaire : quelle différence ?
Le transitaire agit en tant que simple mandataire (il exécute des ordres), tandis que le commissionnaire de transport est un organisateur. Il dispose de la liberté de choisir les voies et moyens les plus appropriés et conclut les contrats de transport en son propre nom.
Commissionnaire de transport : un rôle de plus en plus global
Avec le développement des échanges internationaux, le rôle du commissionnaire de transport s'est étendu à la gestion globale de la chaîne logistique :
- Le commissionnaire de transport intervient sur tous les maillons de la chaîne de transport et propose des solutions dédiées combinant le fret aérien, maritime, fret rail-route, le stockage et la distribution.
- Il dispose d'outils de pilotage et d'outils de gestion avancés (TMS - Transport Management System et WMS - Warehouse Management System) permettant de suivre en temps réel les expéditions.
- En tant que RDE (représentant en douane enregistré), le commissionnaire de transport réalise l'ensemble des formalités douanières à l'importation et à l'exportation.
