Commissionnaire de Transport : définition et rôle
Les métiers du transport et de la logistique : le commissionnaire de transport est un organisateur de transport, nommé Freight Forwarder en anglais.
C'est un intermédiaire qui se charge d’organiser, en son nom propre mais pour le compte d’un expéditeur, un transport de marchandises (expédition, réception et stockage) moyennant un prix convenu avec ce dernier. Le commissionnaire choisit librement les transporteurs ou les autres intermédiaires auxquels il fera appel pour accomplir sa mission.
Les opérations de transport de marchandises qu'elles soient nationales ou internationales peuvent s'avérer complexes en termes de réglementation, assurance, type de transport en fonction de la destination...
Véritable professionnel, le commissionnaire de transport met en oeuvre les solutions les plus adaptées à vos besoins spécifiques d'acheminement. Il gère l'ensemble des maillons de la chaine logistique.
Définition de la profession de commissionnaire de transport :
Selon le décret n°90-200 du 05 mars 1990 relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire de transport, ce dernier, dans les conditions fixées par le code de commerce, et sauf convention contraire ou différente, organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises selon les modes de son choix pour le compte d'un commettant.
Définition de la commission de transport par la Cour de Cassation :
«La commission de transport, convention par laquelle le commissionnaire s'engage envers le commettant à accomplir pour le compte de celui-ci les actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d'un lieu à un autre, se caractérise par la latitude laissée au commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, ainsi que par le fait que cette convention porte sur le transport de bout en bout».
Quelles opérations le commissionnaire de transport prend-il en charge ?
Il gère notamment les activités suivantes :
- Opérations de groupage : expéditions pour lesquelles le commissionnaire de transport regroupe plusieurs expéditions individuelles de marchandises (en provenance de plusieurs expéditeurs ou à l'adresse de plusieurs destinataires) en un lot unique en vue de leur transport. Les marchandises sont dégroupées à l’arrivée et livrées aux destinataires.
- Opérations d'affrètement par lesquelles des envois sont confiés sans groupage préalable à des transporteurs publics. L’affréteur recherche le meilleur moyen de transport en fonction des besoins de ses clients, des contraintes de transport, des caractéristiques des marchandises et des délais impartis.
- Opérations de bureau de ville par lesquelles le commissionnaire de transport prend en charge des colis ou expéditions de détail et les remet séparément à des transporteurs publics, ou à d'autres commissionnaires de transport.
- Opérations d'organisation de transport par lesquelles le commissionnaire de transport prend en charge des marchandises en provenance ou à destination du territoire national et en assure l'acheminement par les soins d'un ou de plusieurs transporteurs publics par quelque voie que ce soit.
Transitaire : rôle et définition
- Le transitaire est un intermédiaire de commerce mandaté par l’expéditeur. Il réalise les opérations de transport selon les instructions de son client.
Commissionnaire de transport ou transitaire ? Quelle différence ?
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire et un organisateur de transport. Il choisit librement le mode de transport le plus adapté et conclut en son nom les contrats nécessaires à la réalisation de l’opération. Le transitaire est un simple mandataire.
Commissionnaire de transport : un rôle de plus en plus global
La croissance du commerce international a renforcé les missions du commissionnaire de transport. Soucieux d’optimiser l’efficacité et les coûts de votre chaîne logistique, son rôle est de plus en plus global.
- Le commissionnaire de transport intervient sur l’ensemble des maillons de la chaine de transport, et propose des solutions dédiées combinant fret aérien, maritime, fret rail route, stockage et distribution
- Il dispose d'outils de pilotage et d'outils de gestion TMS et WMS qui lui permettent de savoir à tout moment où se trouve la marchandise.
- Généralement RDE (représentant en douane enregistré), il peut également mettre en œuvre des missions de commissionnaire en douane.
