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Transport International de gaz et produits gaziers

Guide du transport international

Il existe différentes molécules de gaz, chacune ayant des propriétés différentes. Le plus souvent le gaz est utilisé pour produire de l'énergie, mais il peut aussi être utilisé à des fins médicales ou industrielles. Comme pour toutes les substances dangereuses, le transport de gaz est réglementé.

transport international de gaz

Qu'est-ce que le gaz ?

Un gaz est un ensemble d'atomes ou de molécules qui se déplacent aléatoirement et interagissent les unes avec les autres, leurs déplacements leur permettent de se mélanger avec l'atmosphère.

 

Définition selon le RÈGLEMENT (CE) No1272/2008, par «gaz», on entend une substance qui

i) exerce à 50oC une pression de vapeur supérieure à 300 kPa (pression absolue) ou

ii) est entièrement gazeuse à 20oC à la pression normale de 101,3 kPa.
 

Nous distinguons plusieurs types de gaz. Ils peuvent être plus ou moins denses que l'air, lourds ou plus légers, certains sont odorants, d’autres inodores, il y a également des gaz transparents, d'autres colorés.

Le gaz par ses caractéristiques physico-chimiques et les réactions susceptibles de se produire lorsqu'il est en contact avec l'atmosphère ou d'autres matières, peut présenter des risques pour l’homme, les biens et l’environnement.
 

Les différents états du gaz

Le gaz peut exister sous trois états : solide, liquide et gazeux. Il change d’état sous l’effet d’une modification de température, de volume ou de pression.


Compressible et extensible le volume du gaz peut donc être augmenté ou diminué. Un gaz occupe un plus grand volume qu'un solide ou un liquide. Il se répartit dans le contenant dans lequel il est transporté et occupe entièrement l'espace qui le contient.

Les gaz comprimés :

De très nombreux produits à base de gaz ou de mélanges de gaz sous pression sont conservés dans des bouteilles. La plupart sont classés dans la catégorie des « gaz comprimés ». La pression du gaz dans la bouteille est indiquée en kilopascals (kPa) ou en livres par pouce carré (lb/po² mano.)
 

Selon le règlement CE n°1272/2008 du 16 déc. 2008 - règlement CLP "Un gaz sous pression est un gaz contenu dans un récipient à une pression relative supérieure ou égale à 200 kPa (pression manométrique) ou sous forme de gaz liquéfié ou liquéfié et réfrigéré". Cette définition couvre les gaz comprimés, liquéfiés, dissous ainsi que les gaz liquides réfrigérés.

Il y a trois catégories de gaz comprimés en bouteilles :

  • Le gaz liquéfié : il peut être liquéfié par compression (à haute ou à basse pression) ou liquéfié par réfrigération. La liquéfaction du gaz permet de l’acheminer sur de longues distances et de le stocker plus facilement. Exemples : gaz carbonique, chlore, propane.
     
  • Le gaz non liquéfié : aussi appelé gaz comprimé, gaz permanent ou gaz sous pression, le gaz non liquéfié est généralement comprimé dans une bouteille. Exemples : oxygène, hélium, azote.
     
  • Le gaz dissous : l’acétylène est le seul gaz dissous commun, il se dissout dans l’acétone.
     

Les gaz comprimés sont dangereux du fait de la pression élevée dans la bouteille. Chimiquement instables, ils peuvent être inflammables, toxiques ou présenter des risques d’explosion.
 

Les gaz dits rares, nobles ou inertes :

Les gaz inertes (également appelés gaz rares ou gaz nobles) ont une très faible réactivité chimique et ne se mélangent pas. Ils sont correspondent au groupe 18 du tableau périodique des éléments. Ces gaz sont monoatomiques (constitués d'un seul atome).

Il s'agit par exemple de : l'hélium utilisé pour les ballons, les dirigeables ou encore pour ses propriétés cryogéniques, l'argon et le krypton utilisés dans les ampoules à incandescence, le xénon utilisé dans les lampes au xénon, le néon et le radon.

Les gaz inertes ne sont pas toxiques et ne sont pas inflammables, mais ils peuvent toutefois être dangereux à de fortes concentrations (réduction de la teneur en oxygène pouvant causer pertes de conscience ou asphyxie).

 

Le gaz : un produit sensible et dangereux

Le gaz peut être :

  • Inflammable (ou combustible) : par «gaz inflammable», on entend un gaz ou un mélange de gaz ayant un domaine  d’explosivité en mélange avec l’air à 20 °C et à une pression normale de 101.3 kPa.
    Exemples de gaz inflammables : le méthane, l'acétylène, l'hydrogène et le propane.
     
  • Toxique : nocif en cas d'inhalation, d'ingestion ou de pénétration par la peau, même à de très faibles concentrations. Exemples de gaz toxiques : ammoniac, hydrogène sulfuré, oxydes de soufre, monoxyde de carbone et dioxyde de carbone.
     
  • Non toxique non inflammable (asphyxiant) : gaz inerte et inodore qui réduit la concentration normale d'oxygène dans l'air respirable et provoque des risques de suffocation.
     
  • Comburant : gaz ou mélange de gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d’autres matières plus que l'air seul pourrait le faire. Définition issue du règlement CE n°1272/2008.
     

Transport de gaz : quelle réglementation ?

Les marchandises dangereuses sont soumises aux réglementations relatives au transport, au lieu de travail, au stockage, aux consommateurs et à la protection de l'environnement, afin de prévenir les accidents aux personnes, aux biens ou à l'environnement, à d'autres marchandises ou aux moyens de transport utilisés.

Pour assurer la cohérence entre tous ces systèmes réglementaires, les Nations Unies ont développé des mécanismes d'harmonisation des critères de classification des dangers et des outils de communication, et des conditions de transport pour tous les modes de transport.

La CEE administre également des accords régionaux pour la mise en œuvre effective de ces mécanismes pour le transport routier, ferroviaire et fluvial des marchandises dangereuses.

 

  • Le transport de matières dangereuses par voie terrestre relève de l’ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route).
     
  • Le transport de matières dangereuses par voie maritime est régit par l'OMI et relève de l’IMDG (Code Maritime International des Marchandises Dangereuses).
     
  • Le transport aérien de matières dangereuses est régit par l'OACI et relève du IATA (Code Aérien International des marchandises Dangereuses).
     
  • Le transport ferroviaire de marchandises dangereuses est encadré par le RID : Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses.
     

Aux fins de transport, les substances, mélanges ou préparations répertoriées sont réparties en différentes classes de danger.

Dans le Règlement type de l’ONU, dans le Code IMDG et dans les Instructions techniques de l’OACI, les gaz sont affectés à l’une des trois divisions ci-dessous, en fonction du danger principal qu’ils présentent :

  • Division 2.1 : gaz inflammables
  • Division 2.2 : gaz ininflammables, non toxiques
  • Division 2.3 : gaz toxiques
classes de dangers

Production et distribution de gaz : classification, étiquetage et emballage

Le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging) encadre la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques et des mélanges en fonction du danger ou de la toxicité qu'ils représentent.

Ce règlement comprend :

  • Les critères de classification des matières dangereuses.
  • Les règles relatives à l'étiquetage et à l'emballage.
  • Le règlement européen REACH : les producteurs et importateurs de produits chimiques doivent s'enregistrer auprès de l’Agence européenne ECHA, afin de solliciter l’autorisation de mise sur le marché.
  • La liste des substances ayant une classification harmonisée.
     

Classification

Pour classer un produit gazier (gaz ou mélange), il y a deux possibilités :  

  • Se référer à la classification de l’Union européenne : au moins 4 000 substances font l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés.
  • En l'absence de classification harmonisée pour un gaz ou un mélange, les produits doivent faire l'objet d'une auto-classification.

Qu'est-ce que l’auto-classification ?

Il s'agit d'un exercice obligatoire (règlement CLP) pour les substances qui ne bénéficient pas d’une classification harmonisée. Le classificateur (fournisseur/distributeur) doit : 

  • Identifier toutes les données disponibles sur les dangers liés à la substance.
  • Effectuer des tests afin de vérifier les informations.
  • Appliquer des critères de classification CLP aux informations identifiées et vérifiées.

Emballage

Les emballages de produits gazeux sont conçus de façon à éviter toutes sortes de déperditions, de débordements, d’éclatements ou toute mise en danger. Ils doivent être :

  • Fabriqués à partir de matériaux compatibles avec la substance transportée dans le but d'éviter une réaction chimique entre le contenant et le contenu.
  • Solides et résistants à toute manutention effectuée durant l’acheminement.

Il est important de choisir le bon récipient, de respecter le taux de remplissage pour chaque emballage et d’informer les autres acteurs de la chaîne d'approvisionnement des risques identifiés par le biais de pictogrammes de dangers.

Etiquetage

Les fournisseurs gaziers, les importateurs et les distributeurs doivent étiqueter les substances et les mélanges contenus dans des emballages conformément au règlement CLP (classification, labeling and packaging).

Les dangers sont communiqués par le biais des mentions d’avertissement et des pictogrammes figurant sur les étiquettes et les fiches de données de sécurité. Chaque emballage doit être étiqueté en fonction des risques liés au gaz transporté et en fonction des risques subsidiaires.

L'étiquette d'une substance dangereuse doit apparaître sur une ou plusieurs surfaces de l'emballage et doit contenir :

  • Le nom et les coordonnées du fournisseur.
  • L’identificateur du produit.
  • Les quantités de substances/mélanges présentes dans l'emballage.
  • Les pictogrammes de danger et les mentions d’avertissement.
  • Les conseils de prudence, les recommandations de sécurité et les éventuelles informations complémentaires.

Les dimensions des étiquettes sont règlementées en fonction de la contenance de l'emballage. La rédaction de l’étiquette doit être faite dans la langue officielle du pays dans laquelle la substance va être mise sur le marché. Le contenu doit être lisible et clair. Les couleurs doivent se distinguer de l'emballage.

Transport de Gaz : quel conditionnement, marquage et documentation ?

A chaque classification (code UN) correspond un conditionnement, un marquage ainsi que des contraintes documentaires adaptées au mode de transport choisi.

Les conditionnements marquages et contraintes documentaires sont tous repris dans les différents règlements applicables (ADR, IMDG, IATA, RID), il est obligatoire de s’y conformer, nos équipes vous accompagnent dans la compréhension de ces contraintes règlementaires.

De la même manière, à chaque classification correspond un ou des types de véhicules ou moyens de transports adaptés et autorisés repris dans les différents codes.

 

En fonction du mode de transport (routier, aérien, maritime...), le gaz pourra être transporté par* :

  • Conteneurs citerne utilisés pour le transport de gaz en état liquide par voie maritime.
  • Wagons citernes utilisés principalement pour l'acheminement d'oxygène, d’azote et d'argon liquide par voie ferroviaire.
  • Camions et semi-remorques pour le transport routier de gaz en bouteilles, cadres, fûts à pression ou en citernes (à l'état liquide).
  • Véhicules à batteries.

*Liste non exhaustive.

Transport de produits gaziers : l'offre QUALITAIR&SEA

QUALITAIR&SEA propose toute une gamme de services dédiés au secteur de l'énergie. Notre équipe d'experts est notamment spécialisée dans le transport du gaz sous toutes ses formes.

Nous mettons en œuvre des processus sur mesure pour le transport de ces produits sensibles en ayant la sécurité comme absolue priorité : 

  • Transport multimodal sur tous les continents 
  • Zones de stockages sécurisées sur les terminaux.
  • Optimisation des opérations douanières 
  • Equipes formées aux prérequis de sûreté.
  • Etude de faisabilité : nous effectuons des analyses en tenant compte des réglementations, des contraintes et des spécificités du produit.
  • Système de suivi en temps réel.

Nos équipes sont formées aux réglementations en vigueur pour le transport de produits gaziers.

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