Acheminement de sirops, liqueurs et boissons alcoolisés
Le transport de sirops, de liqueurs et de boissons alcoolisées implique la logistique et la manutention de produits liquides sensibles. Ce type d'acheminement nécessite nécessite une expertise et une précaution particulière en raison de la nature périssable et fragile des liquides, ainsi que des réglementations qui encadrent leur circulation.
Le transport de sirops, de liqueurs et de boissons alcoolisées présente plusieurs enjeux en raison de la natures des produits et de la réglementation internationale qui encadrent leur importation/exportation :
- Contrôles qualité et certifications : l'exportation/importation de sirops, liqueurs et boissons alcoolisées implique le respect de normes rigoureuses en matière de qualité et de sécurité alimentaire. des certifications spécifiques telles que les normes ISO peuvent être demandées.
- Transport et logistique : un acheminement sûr et securisé necessite l'utilisation de emballages adaptés, des contrôles de température si besoin et des partenaires logistiques expérimentés dans le transport de produits sensibles.
- Emballage adapté: Les liquides doivent être transportés dans des emballages appropriés, tels que des fûts, des bouteilles ou des contenants spécialement conçus pour assurer leur intégrité pendant le transport. Ces emballages doivent être résistants aux chocs et aux fuites pour éviter tout dommage ou perte du produit.
Le transport de liqueurs et de boissons alcoolisées à l'international
La catégorie des boissons alcoolisées se compose de différents types de marchandises : vins, bière, alcool et liqueur, etc.
Ce sont des marchandises sensibles qui peuvent être détériorées par des facteurs externes d'où l'importance de les transporter en respectant toutes consignes de sécurités, d'emballage et de température.
Export - import de sirops, liqueurs et boisions alcoolisées : quelle réglementation ?
La réglementation qui encadre l'exportation et l'importation de sirops, de liqueurs et de boissons alcoolisées peut varier en fonction du pays de provenances et de destination. Les règles et les exigences spécifiques sont déterminées par les autorités douanières et les organismes de réglementation du pays exportateur/importateur
- Étiquetage et conformité réglementaire : il est impératif de respecter les réglementations en matière d'étiquetage propres à chaque pays. Des informations
telles que le taux d'alcool, les avertissements sanitaires, les mentions légales ou encore les langues autorisées peuvent être exiger sur les étiquettes. - Procédure de dédouanement spécifique pour les urgences et les AOG.
La fiscalité applicable aux produits soumis à accises
Les droits d’accises sont des taxes exceptionnelles appliquées sur la vente et l'utilisation des produits tels que :
- Les produits alcooliques : bières, vins, boissons alcoolisées alcools et produits intermédiaires
- Le tabacs : cigarettes, cigares, tabacs
- Les produits énergétiques et électricité : carburants, GPL, méthane, gaz naturel, etc.
les taux minimaux des droits d'accises sont défini par la commission Européenne et chaque pays membre est en droits de fixer un taux plus important et ce, en fonction de la quantité ou du degré d'alcool.
Les droits d'accises les boissons alcoolisées
Les droits d’accise sur l’alcool sont réglementés par deux actes de législation,
La directive 92/83/CEE et la directive 92/84/CEE prévoient :
- les catégories d’alcool et de boissons alcooliques soumises à accise;
- les structures des droits d’accise sur l’alcool et sur les boissons alcooliques;
- la base de calcul des droits d’accise.
- Les dispositions spéciales
Qui doit s'acquitter des droits d'accises?
Les droits d'accises doivent être acquittés dans l’État membre de consommation. la marchandise est acheminée en suspension de ces droits restrictifs jusqu'a à l'arrivée à la destination finale.
Quels documents pour le transport de boisson alcoolisées ?
- Document Administratif Electronique (DAE) : document douanier qui permet le suivi et le contrôle des mouvements des produits soumis à acquise
Transport de sirops à l'international
QUALITAIR&SEA vous accompagne
Nos équipes assurent l'acheminement des marchandises dans le respect de la conformité, des délais et des attentes clients :
- Enlèvement : nous asssurons la prise en charge des marchandises (vins et spiritueux) directement aupres les viticulteurs, producteurs, distributeurs en France
- Transport maritime: groupage (LCL), conteneurs complets (FCL) ou consolidation (LCL/FCL et FCL/LCL),
- Transport aérien: groupage et consolidation au départ des principaux aéroports français.
- Logistique : Entrepôts sécurisés et sous douanes.
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