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Infos pratiques

De nombreux acronymes désignent les documents de transport de marchandises qu'il s'agisse de fret aérien ou maritime : LTA, AWB, LTM, FBL, Bill of Lading... si vous souhaitez en savoir plus, cet article est fait pour vous !

Les marchandises transportées par voie aérienne ou maritime doivent être accompagnées de documents permettant de matérialiser le contrat de transport de marchandises.

Ces documents varient en fonction du mode de transport utilisé.

Fret aérien

LTA : Lettre de Transport Aerien ou Air Way Bill (AWB)

  • La LTA (lettre de Transport Aérien) ou Air Way Bill en anglais (AWB) est un document de transport de marchandises qui constitue le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agréé) et l’expéditeur.
  • Normalisée par IATA (International Air Transport Association), elle certifie l’expédition une fois que le transporteur y a porté la date et le n° de vol.
  • Véritable contrat de fret, elle permet de déterminer les tarifs, la prise en charge des marchandises et leur couverture assurance.

Éléments constitutifs de la LTA :

1. Transport aérien
2. Nom et adresse de l’expéditeur
3. Nom et adresse du destinataire
4. Agent de fret agréé IATA
5. Zone utilisée pour le ‘‘routing’’ : Aéroport de départ et de destination, transporteurs, N° de vol et date de départ
6. Monnaie de facturation de fret et des frais
7. Frais affectés au transport : ‘‘port dû’’ ou ‘‘port payé’’
8. À remplir en cas de déclaration de valeur sinon NVD
(No Value Declared)
9. Renseignement utiles au transport (liste non exhaustive) :
• Descriptif des documents qui suivent la LTA,
• Coordonnées du notify (tiers à notifier pour le transport),
• Recommandations nécessaires au transport et à la manutention,
• Instructions relatives aux marchandises dangereuses.
10. Zone relative à la taxation du fret
11. Désignation exacte de la marchandise et dimensions des colis. Indications sur les marchandises dangereuses.
12. Frais payables au départ  ou à destination
13. Codification et montant des frais annexes
14. Signature de l’expéditeur ou de son agent
15. Signature du transporteur aérien ou de l’agent de fret agréé IATA

LTA LETTRE DE TRANSPORT AERIEN

Fret Maritime

Le B/L : Bill of Lading ou connaissement maritime

Le connaissement maritime ou Bill of Lading en anglais (B/L) est le contrat de transport maritime de la marchandise.

Délivré par le transporteur à l'expéditeur, il détaille le mode ainsi que le trajet d'une cargaison depuis son origine jusqu'à sa destination finale.

Il peut être établi en 3 originaux et 3 copies principalement lorsqu’il y a un crédit documentaire ou une imposition du pays. Cependant, lorsqu’il n’y pas de contraintes bancaires ou imposition pays, les "seawaybill" sont maintenant établis ce qui permet de fluidifier le flux documentaire.

Il a plusieurs fonctions :

  • C’est un reçu de la marchandise par le transporteur maritime,
  • Il constate la prise en charge, ou la mise à bord, de la cargaison par le transporteur
  • Il décrit les marchandises expédiées et décrit les instructions à suivre pour la manutention
  • Il matérialise le contrat de transport maritime
  • C’est un titre représentatif de la marchandise
  • C’est un document à présenter pour le retrait des marchandises à l’arrivée,
  • C’est un titre de propriété endossable. Les originaux sont transmissibles par endossement.
  • Le transporteur s’engage à délivrer la marchandise à celui qui est en possession du connaissement.
BILL OF LADING

Le BL constitue donc un titre de propriété de la marchandise et peut donc être négociable.

Le FBL : FIATA Multimodal Bill of Lading

La fédération internationale des transitaires a conçu un document appelé connaissement FIATA ou FBL, il est destiné à couvrir les transports combinés.

Le Sea Waybill

Le SEA WAYBILL est un document de transport non négociable émis par le transporteur maritime. Comme il ne représente pas la marchandise, il n’est qu’un reçu de la marchandise.

Il détaille des informations telles que le nom du navire, le port d'embarquement, le port de destination, et précise les coordonnées de l'expéditeur et du destinataire. Contrairement au B/L (connaissement maritime), ce n’est pas un titre représentatif de la marchandise.

Ce document est souvent utilisé pour les expéditions dans lesquelles vendeur et acheteur n’ont pas besoin de documents négociables (sous réserve d’acceptation du pays de destination).

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